Guide pratique

Principaux produits commercialisés aux frontières

o Les principaux produits commercialisés aux frontières sont les suivants : produits agricoles, bétail, produits sanitaires et de beauté, médicaments, chaussures et textiles, céréales, produits alimentaires
o Transformés et semi-transformés (tels que pâtes, sucre, farine de blé et thé), kérosène, charbon de bois et du khat.

Les taxes imposées aux grands commerçants transfrontaliers officiels sont ;

o Droit de douane
o Tic
o Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
o Surtaxe et impôt sur le revenu

Avantages du commerce transfrontalier à petite échelle pour les femmes Djiboutiennes

a.    Ce commerce sert de moyen de subsistance à leurs familles
b.    Cette activité améliore la sécurité alimentaire et réduit la pauvreté
c.    Les biens de base fréquemment utilisés par les populations locales vivant près de la frontière n'atteignent pas la zone en quantité suffisante. Même si les marchandises atteignaient ces endroits, leurs prix seraient si élevés en raison des coûts de transport devenant inabordables pour les pauvres, 
d.    Limiter le commerce illégal / informel (autrement dit la contrebande) à travers la frontière en permettant aux gens d'importer librement des produits de base.

Défis auxquels sont confrontés les commerçants transfrontaliers Djiboutiens

o Le coût élevé du transport
o Manque d'informations marketing
o Manque d'accès au crédit
o Manque d'infrastructure de commercialisation
o Système de commercialisation inefficace, 
o Risque commercial élevé

Commerce à travers les frontières de Djibouti

Le commerce transfrontalier joue un rôle essentiel dans l'amélioration des moyens de subsistance des femmes Djiboutienne vivant autour des zones frontalières. 
La république de Djibouti a des accords commerciaux transfrontaliers avec les pays voisins et en particulier la république fédérale d’Ethiopie dont Djibouti partage des relations économiques, commerciales et culturelles de longue date. Ces accords commerciaux jouent un rôle vital dans le maintien de relations bilatérales saines et solides qui favorisent la réalisation de flux commerciaux légaux entre les nations conformément au droit commercial international. À cet égard, Djibouti a pris des mesures importantes pour renforcer les relations bilatérales dans les domaines du commerce transfrontalier.

Le commerce transfrontalier à Djibouti implique à la fois :

1.    Commerce transfrontalier à grande échelle : effectué par des entreprises à grande capacité financière et qui consiste en un commerce de biens ou de services effectué par des commerçants légalement enregistrés qui satisfont à toutes les exigences des pays commerçants concernés, 
2.    Petit commerce transfrontalier : il s'agit de personnes à faible revenu qui vivent près de la frontière du pays et qui exercent des activités commerciales telles que l'exportation et l'importation d'un nombre limité de produits de base.
La république de Djibouti fait du commerce avec les pays voisins comme Ethiopie, la Somalie et (la Somaliland). En outre, à Djibouti, les femmes participent activement à ce commerce transfrontalier. La participation des femmes à ce commerce améliore la sécurité alimentaire et réduit la pauvreté parmi la population vulnérable.

angle-left La Direction des Douanes et Droits Indirects

La Direction des Douanes et Droits Indirects

La Direction générale des Douanes et des Droits Indirects supervise le prélèvement de la taxe intérieure sur la consommation (TIC), la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les droits d’accises, un impôt spécial de solidarité, une redevance sur les produits pétroliers, une contribution au titre des patentes, et un impôt général de solidarité. Ces droits et taxes, y compris la TIC, s’appliquent à la fois aux produits importés (entrant sur le marché intérieur) que locaux.

Pour connaître le taux de la TIC à appliquer sur un produit donné, il faut connaître le code SH (Système harmonisé) de ce produit. Tout produit a un code SH.  A Djibouti, il correspond à une position sur 10 chiffres. La Douane peut aider les entreprises à déterminer le code SH de leur produit. Le vendeur du produit à l’étranger ou le fabriquant peut aussi aider à connaître le code SH du produit à importer et le mentionner sur la facture. Les 6 premiers chiffres sont harmonisés au niveau international. Djibouti utilise encore la version SH de 2007 (SH3).

L’administration de la Douane a mis en place un site Web et où les procédures d’importation sont décrites en fonction de la destination du produit importé (marché intérieur, entrepôt, entrée en zone franche, admission temporaire).

Les pages Web de téléchargement des documents pertinents à cet effet : sont :

- http://www.douanes.dj/index.php/sydonia/manuel-d-utilisation-de-la-dau

- http://www.douanes.dj/index.php/procedure/regime-douanier

- http://www.douanes.dj/index.php/procedure/regime-des-admissions